En 2022, pour échapper au malus écologique, il faudra acheter une voiture rejetant moins de 128 g/km de CO2. La nouvelle taxe sur le poids des véhicules concerne uniquement les modèles thermiques ou hybrides non rechargeables de plus de 1800 kg (conducteur de 75 kg inclut).
Certains aménagement ont été prévu pour tenir compte de certaines situations particulières.
Depuis sa création en 2007, le malus écologique ne cesse de durcir et touche de plus en plus de modèles. Cependant les exceptions prévues à sa création son toujours d’actualité.
Les exceptions pour le malus écologique :
Utilitaires :
Contrairement au véhicule de catégorie M1 (véhicules particuliers). Les utilitaires de catégories N1 peuvent être exonérés du malus écologique sous certaines conditions. En effet ces véhicules ne doivent pas être destinés aux transports de personnes.
Après une transformation de ce genre de véhicule, les propriétaires s’exposent à une taxe.
Certains véhicules comme les pick-up cinq places étaient auparavant épargnées sont maintenant soumis au malus. En revanche, les modèles quatre places sont toujours exonéré de ce malus.
Familles nombreuses :
Pour les familles d’au moins trois enfants à charge bénéficient d’une réduction de 20g/km par enfant. Pour l’achat d’un véhicule de cinq places assise minimum. Le remboursement se fait après l’acquisition de votre véhicule par virement bancaire ou postal. La demande doit être faite avec le 31 décembre de la deuxième année après l’immatriculation.
Personnes handicapés :
Pour les véhicules immatricules « voiture particulière carrosserie handicap » le malus est exempté. Véhicules accessibles en fauteuil roulant, ainsi qu’au titulaire de la carte mobilité désignant la mention invalidité ou invalidité militaire. Il en est de même pour les personnes qui ont dans leurs foyer un enfant mineur titulaire de la carte mobilité inclusion.
Cette exonération ne peut concerner un seul véhicule par bénéficiaire. Pour éviter de payer la taxe, il faudra joindre une copie de la carte relative à le handicap lors de la demande de certificat d’immatriculation.
Les véhicules d’occasion :
Une grande partie des véhicules d’occasion ne sont pas concernés par le malus. Auparavant taxés, le gouvernement a décidé de supprimer les taxes créées il y a quelques années.
En cas d’importation de véhicules d’occasion depuis un pays étranger, il faudra s’acquitter du malus lors de l’immatriculation en France. A savoir, c’est le barème qui été en vigueur lors de l’année de la première immatriculation à l’étranger qui est pris en compte avec une réduction de 10 % du montant par année écoulé.
Vans et camping-cars :
Les véhicules tendances depuis quelques années, les vans comme les California ou encore les camping-cars sont aussi exonérés, à condition d’être aménagé (table, couchettes, kitchenette…).
Le bioéthanol E85 :
Les véhicules ayant les moyens de s’alimenter à l’éthanol bénéficies d’une réduction de 40 % sous la condition de rester à moins de 250 g/km. Cela permet d’inciter les constructeurs à produire des véhicules compatibles à l’éthanol. Ce carburant majoritairement produit en France et un carburant « propre » créé à partir de matières végétales absorbant le CO2.
Qui peut échapper à la taxe au poids ?
La nouvelle taxe au poids, est entrée en vigueur en 2020, pour le moment cette taxe concerne les véhicules de plus de 1800 kg.
Véhicules hybrides rechargeables :
Ils échappent à la taxe si l’autonomie électrique en ville sur le cycle WLTP dépasse 50 km. Ce qui concerne aujourd’hui en France une grande partie des modèles commercialisés.
Véhicules électriques ou hydrogène :
Malgré des batteries souvent lourdes, les véhicules électrique ou hydrogène sont totalement exonérées de cette taxe.
Familles nombreuses :
Pour les familles d’au moins trois enfants à leur charge, un abattement de 200 kg par enfant est mis en place pour les véhicules d’au moins cinq places.
Véhicules huit places ou plus :
Ces véhicules sont exonérés de 400 kg si le propriétaire est une personne morale.
Le cumul de la taxe sur le poids et le malus écologique ne peuvent pas dépasser 40 000 € ou 50 % du prix neuf pour les véhicules les moins coûteux.
